Pacte établi

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Pacte établi

Message  AnatonyKarlag le Mer 10 Sep - 19:39

Voici le communiqué officiel du haut commandement de l'unsc

Communiqué officiel du Haut-Commandement



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Date : 10 septembre 2558
De : Haut-Commandement du UNSC de l'Univers 7
À : Tous les membres du UNSC et de la G.D.43
Code : Public
Objet : Décision rendue sur la demande de pacte de la G.D.43 du 2 septembre 2558

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Suite à la demande de Pacte Total formulée par la G.D.43 le 2 septembre 2558, le Haut-Commandement du UNSC de l'Univers 7 rend aujourd'hui sa décision.


En ce 10 septembre, le UNSC : United Nations Space Command, accepte de signer un Pacte de Non-Agression ainsi qu'une Entente Commerciale avec la G.D43. De cet union pourra éventuellement naître une entente mutuelle et une amitiée qui apportera peut-être un Pacte Total à terme.

Voici les extrait 3.3 et 3.4.1 du Règlement du UNSC concernant le Respect des Pactes et les Pactes de Non-Agression.

Citation:
[...]

3.3 Respect des Pactes
A. Les pactes signés avec d’autres alliances doivent être respectés par tous les membres de tous les grades du UNSC
B. Un membre ne respectant pas un Pacte de Non-Agression (PNA, PT et PF) signé par le UNSC devra assurer un remboursement de 115% des pertes
C. Des sanctions d'ordre administrative ou militaires pourrait être attribué selon la gravité de l’infraction.

3.4 Les Différents Pactes
3.4.1 Pacte de Non-Agression
Un Pacte de Non-Agression (PNA) engage tout les membres du UNSC à cesser toute attaque ou manoeuvre agressive (messages de menace, mercenariat, vente d'informations stratégiques ou autre manoeuvre militaire offensive) à l'encontre des membres de l'alliance concernée et réciproquement.

[...]


Les membres de la G.D.43 seront donc protégés des flottes du UNSC et seront tenus d'en faire autant. Les membres de G.D.43 bénéficieront également d'un accès prévilégié au Centre de Commerce interne du UNSC de l'Univers 7 ainsi qu'à l'Ambassade principale interne et à la Taverne interne.

Ce pacte entrera en vigueur dès l'acceptation par la G.D.43 et sera inscrit à la liste des pactes du UNSC.


Haut-Commandement du UNSC de l'Univers 7
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AnatonyKarlag

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